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Mentions légales & Politique de confidentialité

 

 

Dernière mise à jour : 23/03/2026

 

 

1) Éditeur du site
Le présent site, accessible à l’URL https://www.z-architecture.fr/ (ci-après “le Site”), est édité par :

SAS Z ARCHITECTURE
Siège social : Bâtiment L’Embarcadère – 13bis quai Rambaud – 69002 Lyon Confluence – France
RCS : LYON B 514 970 706
Capital social : 100 000 €
SIRET : 514 970 706 000 24
TVA intracommunautaire : FR17514970706
Téléphone : 04 72 04 09 94

Email :

 

2) Directeur de la publication
William VASSAL, Président de Z Architecture.

 

3) Hébergement
Le Site est hébergé par :
AMEN SASU
Adresse : 200 rue de la Croix Nivert – 75015 Paris – France
RCS Paris : 421 527 797 000 11
Capital social : 37 000 €
Service client : 01 70 99 53 41

 

4) Propriété intellectuelle
Le Site et chacun des éléments qui le composent (textes, images, photographies, plans, logos, documents téléchargeables, etc.) sont, sauf mention contraire, la propriété exclusive de SAS Z ARCHITECTURE et/ou de ses partenaires, et sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle, de tout ou partie des éléments du Site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sauf autorisation écrite préalable.

 

5) Responsabilité
Les informations diffusées sur le Site sont fournies à titre indicatif. Malgré le soin apporté à leur mise à jour, SAS Z ARCHITECTURE ne garantit pas l’exactitude, la complétude ou l’actualité des contenus.

SAS Z ARCHITECTURE ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès au Site ou de son utilisation, y compris l’inaccessibilité, les pertes de données ou la présence de virus.

 

6) Liens hypertextes
Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers. SAS Z ARCHITECTURE n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou leurs pratiques.

 

 

Politique de confidentialité (données personnelles)

 

1) Responsable du traitement
Le responsable du traitement des données personnelles collectées via le Site est SAS Z ARCHITECTURE (coordonnées ci-dessus).

 

2) Données concernées
Le Site ne comporte pas de formulaire de contact.
Lors de votre navigation, des données techniques peuvent toutefois être traitées via les journaux serveurs et les mécanismes de sécurité : adresse IP, date/heure de connexion, pages/ressources consultées, informations techniques (navigateur, système, etc.).

 

3) Finalités
Ces données sont traitées uniquement pour : assurer le bon fonctionnement du Site ; garantir la sécurité (prévention des abus, détection d’incidents, lutte contre la fraude/attaques) ; diagnostiquer d’éventuels dysfonctionnements.

 

4) Base légale
Le traitement repose sur notre intérêt légitime (sécurité et fonctionnement du Site).

 

5) Destinataires
Les données sont destinées à SAS Z ARCHITECTURE et, si nécessaire, à ses prestataires techniques agissant en tant que sous-traitants (notamment l’hébergeur AMEN SASU).
Nous ne vendons pas vos données et ne les partageons pas à des fins commerciales.

 

6) Durées de conservation
Les journaux techniques et de sécurité sont conservés pendant une durée limitée, généralement 6 à 12 mois, sauf nécessité particulière (incident de sécurité, obligations spécifiques).

 

7) Transferts hors Union Européenne
À notre connaissance, le Site n’implique pas de transferts de données hors Union Européenne.
(Si un service tiers était ajouté ultérieurement, cette section serait mise à jour.)

 

8) Vos droits
Vous disposez, selon les conditions prévues par la réglementation, des droits : accès, rectification, effacement, opposition, limitation et, le cas échéant, portabilité.

Pour exercer vos droits : (en précisant l’objet de votre demande).
Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL.

 

9) Cookies et traceurs
À notre connaissance, le site n’utilise pas de cookies non essentiels et ne met pas en œuvre de traceurs soumis au consentement (publicité, ciblage, réseaux sociaux, etc.).
Le Site peut utiliser, si nécessaire, des éléments techniques strictement indispensables au fonctionnement/sécurité (le cas échéant exemptés de consentement).

 

10) Mise à jour
Nous pouvons faire évoluer la présente page (notamment en cas d’ajout de fonctionnalités). La date de mise à jour figure en haut de page.

 

 

Crédits

 

Charte graphique
Graphistar

 

Conception et réalisation du site
Conception initiale et Direction Artistique : Asylum – https://www.asylum.fr
Modifications et maintenance : Andrei Chirtes – https://2cafes.fr

 

Photos
Aurélie Leplatre, Benoît Ravier-Bollard, Clothilde Auger, Erik Saillet, Gaëtan Clément, Guillaume Atger, Guillaume Perret, Jérôme Ricolleau, Jonathan Letoublon, Michel Denancé, Nicolas Fussler, Sergio Grazia, Stéphane Rambaud, Thomas Garcia, Vladimir de Mollerat du Jeu, Vincent Ramet, Xavier Chabert, Service Communication des Vals du Dauphiné, Z Architecture

 

Images / infographies / images de synthèse
Alexandre Besson, Asylum, Fiction-Studio, Filippo Bolognese, INUI, Octav Tirziu Atelier, Play-Time, Sora Images, Z Architecture, ZUH Visuals.

 

Maquettes
Agnès & Olivier Doizy, Atelier Fau

 

Hébergement
Amen

 

Droit d’accès aux informations
Conformément à l’article 34 de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour exercer ce droit d’accès, adressez-vous par courrier à :

Z Architecture – Bâtiment L’Embarcadère – 13bis quai Rambaud – 69002 LYON

 

Droits d’auteur
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables, les représentations photographiques et les vidéos.
La reproduction de tout ou partie de ce site, sur quel que support que ce soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.